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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bernard MICHAUD (soc. an
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MIEL SUCRE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL SUCRE DU SOLEIL
Bernard MICHAUD S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1427013
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/1997

Présentation de la marque MIEL SUCRE DU SOLEIL

Déposée le 10 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Bernard MICHAUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEL SUCRE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bernard MICHAUD (soc. an domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MIEL SUCRE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL SUCRE DU SOLEIL est expirée depuis le 10 septembre 1997.

Bernard MICHAUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : FRANCMIEL , LUNE DE MIEL , DEMI-LUNE DE MIEL , POUSS'TARTINE , LUNE DE MIEL , PLEINE LUNE DE MIEL , QUART DE LUNE DE MIEL , MIELOREV , MIEL DE JUPITER DIEU DES APICULTEURS , MIEL DU PALAIS


Bernard MICHAUD S.A. (soc. an.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Miel.